Forum
Faurum
Je viens d'aller dans l'annuaire de mon accadémie pour autre chose, il y a bien une section pour le privé.
Le libellé exact chez nous est : Division de l'Enseignement Privé - DEP
Avez-vous la même chose
Sylvie
Bonsoir
Une avs peut très bien être à cheval sur un établissement privé sous contrat et dans un établissement public.
Une avs peut très bien aller dans le primaire privé sous contrat.
Enfin, si vous devez vous rapporcher des personnes qui gère en partie les personnels des établissements privés il s'agit de la direction diocésaine dont le découpage dministratif correspond à celui des évêchés en génral mais ce n'est pas la même chose.
Enfin les personnels des etb privés sous contrat sont gérés également pour partie dans les rectorat par les dossupp.
Et pour terminer les etb privés sans contrat font absolument ce qu'ils veulent eux par contre.
Dans tous les cas si vous souhaitez téléphoner dans l:es services vous pouvez le faire au moins jusqu'au 15 juillet et à/C du 23 août.
Merci pour ces infos. Le college en question est sous contrat. J ai tel au service de l education nationale et c est eux qui m ont confirmé que pas d avs pour le primaire (dans le privé) ?? Et le college me l a confirmé aussi. Sinon oui ils m ont dit que pour le college c était ok, mais je ne comprends pas pourquoi l ER m a dit de contacter l éveché si le college me dit de ne pas le faire..... Je recontacterai l'EN dans quelque temps......merci.
Il ne connaît pas les institutions ce qui par aileurs peut en faire une personne compétente lors des questions des enseignanats / à un handicap.
Un ER a un en général un CAPA SH, ça qualifie ses compétences d'enseignants pas celles d'une interface efficace entre les parents, le MDPH, et le monde scolaire.
En ce qui concerne les étb privés, ne vous basez pas sur ce que vous pouvez lire à droite ou à gauche les situations sont très variables d'une circonscription à l'autre : 1 seul ER pour le public et le privé ou 1 pour le privé et 1 pour le public. Il arraive même que les secteurs étant parfois très vaste, pour des raisons budgétaires la sectorisation soit géographique. Elle tient aussi compte du nombre de dossiers de chacun.
Bref les situations sont très diverses et peuvenet changer d'une année à l'autre, et les sous fifres du terrain (ceux qui sont harcelés au téléphone) sont au courant au dernier moment.
Bref entre gens intelligents les choses se répartissent bien...Quand vous avez des accros du public (vous avez les mêmes qui en se basant sur la fréquentation d'un etb privé viennent vous dire que c'est la panacée dans le privé) à qui on ne laisse pas choix et qu'on oblige à s'occuper du privé, il peut y avoir des couacs.
(sur le site Scolarité partenariat)
La circ. du 11 juin 03 précise que "les AVS-i pourront également être appelés à accompagner des élèves handicapés sur décision de la CDES dans des établissements d’enseignement privé sous contrat. (...)"
(et depuis la loi de 2005, sur décision de la CDAPH)
On notera qu'il s'agit ici des AVSi, et non pas des AVSco, qui ne sont pas attribués par les CDAPH mais par les Inspections académiques.
Note ISP
A priori, donc, il ne devrait pas y avoir de problème. Néanmoins, si l'attribution d'AVS dans le privé par la CDAPH ne soulève pas de difficultés particulières, leur affectation par l'Inspection académique ne va pas de soi. Le financement des AVS, en effet, a été inscrit sur une ligne budgétaire de l'Education nationale : c'est donc le budget de l'Education nationale qui finance les AVS du privé (sur le programme 230, de la DGESCO) alors que l'enseignement privé ressortit normalement du programme 139, porté par la DAF (Direction des affaires financières) ! Ce qui explique certaines réticences. Une solution peut être que l'enseignement privé recrute ses propres AVS, mais il doit alors financer les 10% non versés par l'Etat ou alors. qu'il recrute des contrats aidés (voir EVS ).
Pour le Second degré, c’est le Chef d’établissement qui recrute, grâce au forfait d’externat que perçoit l’enseignement privé sous contrat.
juste ce petit mot effectivement les avs peuvent être placées auprès des enfants scolarisés dans les etablissements publics egt privés SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION
par contre les avs peuvent être recrutés sur le budget internes des établissements privés sous contrat et çà peu de personnes le savent et peu d'établissements le font
bonsoir, la cda a statué positivement pour le pps avec matériel informatique et logiciels. Nous sommes trés contents. Mardi dernier la demande d'aeeh est passée en équipe pluridisciplinaire qui a elle aussi statuée positivement pour une aeeh classique + complément 2 pour frais. Elle débute au 1/12/2011 et ce jusqu'au 31/12/2013. La CDA statue le 5/07 pour l'aeeh. Pouvez vous m'éclairer sur ce qu'est l'aeeh classique + complément 2 pour frais ?
Mon fils a passé le bilan d'ergo au mois d'aout 2011 et on nous a dit qu'une partie serait prise en charge par l'aeeh, or la prestation est notée pour 12/2011 (date de début). Dois je le mentionner sur le coupon réponse que je dois renvoyer à la MDPH pour la commission du 5/07.
merci de vos réponses
choco64
Non, ne vous occupez pas des calculs. La CAF le fera.
Le début des prestations correspond à la date de dépôt de la demande.
L'AEEH est là pour vous dédommager des frais usuels pour faire les soins ordinaires et les transports etc. pour votre enfant. Elle vous a été accordée pour 2 ans. Il faudra refaire une demande de renouvellement 1 ou 2 mois avant la fin de la date.
Le complément permet de rembourser les rééducations jugées indispensables par la CDA mais pas remboursées par la sécurité sociale. Tous les frais de bilan et rééducation en psyvchomotricité, psychométrie, ergothérapie, neurologie sont comptabilisés et si le montant dépasse certains paliers, vous obtenez un dédommagement sous forme de complément à l'AEEH.
Dans votre cas, les frais non remboursés par la sécurité sociale nécessitent un complément d'allocation de niveau 2.
Comme l'AEEH et les compléments sont versés mensuellement, ils ont calculé sur 2 années le total des frais et divisé par 24 mois.
Les compléments sur 2 ans doivent correspondre aux frais supplémentaires que vous avez déjà faits (bilans par exemple) et que aurez à faire (séances de rééducations).
Attention, le calcul est fait sur présentation de factures et de devis. Il faut pouvoir prouver à tout moment que vous avez bien dépensé cet argent comme prévu sur les devis, sinon la CAF peut vous demander de rembourser les trop perçus.
Dans certains départements, ces compléments servent aussi à payer les ordinateurs si l'Education Nationale ne les prend pas en charge.
En ce qui concerne les AVS payées sur le budget des écoles privées c'est ce qu'a fait le collège l'année dernière pour mon fils en attendant la mise en place de l'avs et le reste de l"année pour qu'il est plus d'heures.
Par contre c'est pris sur le budget propre de l'établissement ce qui veut dire des cotisations mensuelles plus élevées pour toutes les familles ou des dépenses reportées (au détriment de tous les enfants).
Ce n'est pas la solution idéale
Sylvie
merci pour toutes ces réponses, la MDPH a déjà les devis ainsi que la facture du bilan. Je renvoie le coupon réponse tel quel. Vous tiens au courant.
choco64
Mersi également pour vos réponses, je vais me renseignée efficacement !! je vous tiendrez au courant dès que j'aurai une réponse un peu + précise ..... à bientôt
Bonjour,
j' arrive un an après ... avec des soucis un peu équivalent !! mon enfant est dysgraphique et ... le bilans ne sont pas fini!
ma question est pour choco64, qui peut m' aider a monter le dossier mdph dans le coin?
Dois je demander une assistante sociale, il y a t il des associations dans le coin? Je suis un peu largé et ca me semble un peu compliquer ce dossier surtout le projet de vie!!
Merci
Bonsoir,
Effectivement ce que vous décrivez que dossier correspond à ce que j'avais fait pour l'entrée en 6ème de mon fils mais seule, sans médecin scolaire... ce qui ne semble pas être votre cas. Deux ans plus tard je découvre qu'il n'y a pas de PPS.
Vous pouvez aller voir les explications très complètes fournies par Claude et Lac dans la file "comment revoir un PPS"
Bonjour sylvie,
J'ai lu pas mal de post sur la reconnaissance du handicap auprès de la MDPH,et je culpabise un Max,car j'ai reçu la notification.de décision en 09/2011 qui reconnaît le taux d'incapacité entre 50% et 79% avec une atrtribution de l'AEEH aux vue de tous les dossiers (bilan et projet de vie)fournie.Mais mon fils n'a JAMAIS bénéficié de PPS en classe car la maîtresse disait qu'elle ne pouvait pas faire du cas par cas et qu'elle aménageait déjà beaucoup pour mon fils(je rappel qu'il y a 2 ans,il n'avait pas été diagnostique dys)il était retenu par la maîtress,directrice que c'était un enfant très agité,agressif avec les autres élèves,et qu'il n'aimait pas ce que lui proposait l'école.aujoud´hui le diag.est posé,depuis début septembre,bilan que j'ai envoyé en urgence à la MDPH.mon fils est en 6 ieme et toujours aucune aide,la MDPH me demande un bilan du neuropsy(que j'aurais que fin novembre)pour peut être m'accorder l'ordi en classe.je n'en peut plus,j'ai l'impression de me battre contre du vent et seule,car mon mari ne comprend pas pourquoi j'en fait autant,il pense comme les profs que mon fils n'a tout simplement pas envie de se mettre au boulot,ce que je refuse d'entendre,car c'est moi qui passe le plus claire de mon temps a lui faire travailler ses devoirs,alors biensur pour certain j'ai pas la bonne méthode puisque les résultats sont médiocre,c'est sans fin.j'ai telephone a tous ceux qui sont concernes(MDPH,référent scolaire,médecin scolaire.)qu'est ce j'ai raté pour que rien ne soit mis en place pour mon fils et pour qu'il soit ENFIN reconnu?
Que me conseiller vous?
Laurence
🙁
Message édité par : Lolo78 / 15-11-2013 16:11
Maman de 2 garçons,14ans et 11 ans dont le plus jeune dyslexique dysorhtographique TDA